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Document L:2001:309:TOC
Official Journal of the European Communities, L 309, 27 November 2001
Journal officiel des Communautés européennes, L 309, 27 novembre 2001
Journal officiel des Communautés européennes, L 309, 27 novembre 2001
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| Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 309 44e année 27 novembre 2001 |
| Édition de langue française | Législation | |||
| Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
| * | Directive 2001/80/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2001 relative à la limitation des émissions de certains polluants dans l'atmosphère en provenance des grandes installations de combustion | 1 | ||
| * | Directive 2001/81/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2001 fixant des plafonds d'émission nationaux pour certains polluants atmosphériques | 22 | ||
| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |